Les États généraux de la démocratie territoriale : une large consultation des élus locaux organisée par le Sénat.

C’est en présence du Président de la République, François Hollande, du Premier ministre et de plusieurs membres du gouvernement que les Etats généraux de la démocratie territoriale connaîtront leur conclusion à Paris, les 4 et 5 octobre prochain (... ) :

Le 4 octobre, de 14h30 à 17h30, 4 ateliers se tiendront au Sénat :

- Nouer des relations de confiance entre l’État et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux ;

- Garantir les moyens et l’efficacité de l’action publique locale ;

- Approfondir la démocratie territoriale ;

- Prendre en compte les réalités propres des outre-mer pour mieux les valoriser.

Le 5 octobre, 2 tables rondes auront lieu de 8h45 à 13h15, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, après l’ouverture des travaux par M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, et une allocution de M. François Hollande, Président de la République :

- Les relations entre les acteurs de la décentralisation ;

- Les moyens des acteurs de la décentralisation et leurs relations avec les citoyens.

 Représentant des collectivités territoriales, le Sénat est au cœur du dialogue entre l’État et les collectivités locales.

C’est cette volonté qui a conduit Jean-Pierre Bel, président du Sénat, à organiser les États généraux de la démocratie territoriale. Cette grande réflexion sur l’organisation décentralisée de la République et la démocratie locale s’est déroulée en trois phases : la consultation, les réunions départementales et, enfin, les rencontres à Paris, lors des journées des 4 et 5 octobre 2012. 

Le comité de pilotage, constitué de représentants de tous les groupes politiques du Sénat, s’est attaché à organiser le déroulement des États généraux de la démocratie territoriale pour donner la parole aux élus locaux et aux acteurs du développement local.

Une première initiative a d’ores et déjà été menée à bien : le questionnaire aux élus locaux, les cahiers d’acteurs et le forum.

A cette fin, un questionnaire a été mis à la disposition de l’ensemble des 550 000 élus locaux. Ce questionnaire, qui a été préparé par le comité de pilotage, comprenait trois séries de questions. D’abord des questions relatives, dans le respect de l’anonymat, au profil des répondants (mandat exercé, taille de la collectivité…), puis des questions plus techniques rangées en trois grandes catégories : « vos missions d’élus et la démocratie territoriale », « vos moyens d’agir » et « les liens avec vos partenaires ». Une quatrième série de questions s’adressait spécifiquement aux élus d’Outre-mer.

Du 20 décembre 2011 au 6 mars 2012, près de 20 000 élus locaux de tous horizons politiques et géographiques, et dont un tiers sont des maires, ont répondu à ce questionnaire mis en ligne sur le site internet du Sénat. Des contributions de plus de 40 organismes ont été publiées sous forme de « cahiers d’acteurs » et des centaines de citoyens sont intervenus sur le forum ouvert à cette occasion.

Les résultats de cette enquête alimenteront les rencontres et débats qui auront lieu, en deux temps, dans les départements et à Paris. 

Rencontres nationales à Paris les 4 et 5 octobre

Les jeudi 4 et vendredi 5 octobre prochains, le Sénat organisera des rencontres nationales, au Palais du Luxembourg et à la Sorbonne.

 Ces deux journées rassembleront les sénatrices et sénateurs, les présidents de conseil régional, de conseil général et des assemblées délibérantes des collectivités d’Outre-mer, ainsi que des représentants des maires et intercommunalités dans chaque département. Seront également invités des responsables d’organismes et des personnalités qui ont déjà manifesté leur intérêt pour les État généraux et qui contribuent au développement des territoires ainsi qu’à l’animation de la vie locale.

- Le jeudi 4 octobre, des ateliers se tiendront dans les locaux du Sénat autour des grands thèmes de la décentralisation : missions et organisation des compétences des collectivités, relations avec l’État, ressources financières et fiscalité, statut de l’élu, place des citoyens, questions spécifiques à l’Outre-mer…

- Le vendredi 5 octobre, des tables rondes se dérouleront en séance plénière, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, pour la restitution des travaux des ateliers et des échanges entre les participants. 

M. Jean-Pierre BEL, Président du Sénat, tirera les conclusions de ces deux journées de rencontres et de débats en présence du Président de la République, du Premier ministre, et de plusieurs membres du gouvernement.