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En réponse à :

responsabilité des dirigeants d’association

3 novembre 2013 12:05, par henri

president bénévole d’une association loi 1901 je voudrais être rassuré. Lors d’’un repas organisé par nous suis-je responsable pénalement si un convive ayant trop bu provoque un accident grave. Nous avons une assurance responsabilité civile


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