Publié le vendredi 25 mars 2011par Emilien Ercolani 

Le magazine 60 millions de consommateurs revient sur la hausse de la TVA des abonnements qui a eu lieu début 2011. Selon lui, « 10 millions d’internautes viennent de subir une augmentation de tarif discutable, voire injustifiée ». Il donne une liste des abonnements concernés.

Alors que tout le monde, ou presque, a été concerné par l’augmentation de la TVA en vigueur depuis début 2011, le magazine 60 millions de consommateurs dénonce des hausses abusives de tarifs sur certains abonnements. 

« Si ce n’est pas un scandale, cela y ressemble, écrit le magazine sur son site. Alors que la quasi-totalité des abonnés Internet ont subi une augmentation de tarifs, près de la moitié d’entre elles, selon l’estimation de 60, s’appuient sur des justifications hasardeuses ou inexistantes ». Heureusement, nous avons échappé à l’augmentation des forfaits mobiles, même si l’intention première des opérateurs n’était pas de faire simplement plaisir à leurs abonnés.

« Environ dix millions d’abonnés sont concernés par ces hausses au mieux discutables, au pire carrément injustifiées », continue le magazine, qui liste trois groupes de hausses abusives :

   des forfaits dont la hausse est sans commune mesure avec celle de la TVA ; c’est le cas de l’offre de Free en zone non dégroupée ;

   des forfaits qui ont augmenté bien que l’opérateur bénéficie d’un taux de TVA inchangé ; c’est le cas des offres de Numericable ;

   des forfaits qui ne donnent pas accès à un véritable service de télévision. L’opérateur leur appliquait la TVA réduite jusque fin 2010 dans des conditions discutables. C’est le cas notamment de tous les forfaits en zone non dégroupée. Il faut aussi ajouter le cas de tous les abonnés dont le forfait inclut bien un service de télévision, mais qui ne peuvent pas en profiter pour des raisons techniques (débit trop faible, modem incompatible).

La dernière des trois catégories, celles des abonnés qui n’ont pas accès à la télévision, constitue le gros des hausses abusives. Voici la liste des forfaits concernés :