Actualités
Discours de François Hollande à Berlin
Jeudi 17 mai 2012, par // Actualités-médias
LE PRESIDENT : Mesdames, Messieurs, Je souhaitais, le jour même de mon investiture comme président de la République française, venir à Berlin rencontrer la Chancelière. Je le souhaitais pour deux raisons : d’abord parce que je ne la connaissais pas — même si sa réputation avait franchi la frontière depuis longtemps — et ensuite parce que je voulais démontrer que la relation franco-allemande est une constante de l’engagement du Président de la République. Je voulais venir ici à Berlin pour également (...) Lire la suite »
Nouveau-né : dépistage précoce et gratuit de la surdité
Jeudi 17 mai 2012, par // Beauté-santé
Nouveau-né : dépistage précoce et gratuit de la surdité Dans le cadre du programme de dépistage de la surdité permanente néonatale, un dépistage précoce et gratuit doit être proposé à chaque nouveau-né. Le dépistage de la surdité permanente néonatale comprend : un examen de repérage des troubles de l’audition, proposé systématiquement, avant la sortie de l’enfant de l’établissement de santé dans lequel a eu lieu l’accouchement ou dans lequel l’enfant a été transféré, des examens réalisés avant la fin du (...) Lire la suite »
Baisse de la TVA sur les biens culturels
Mercredi 16 mai 2012, par // Banque, Finances, assurances
Le quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2011, adopté en décembre 2012, a relevé le taux de TVA réduit de 5,5 % à 7 % dans un certains nombre de secteurs, dont le livre, le cinéma et les spectacles culturels. Ce relèvement est dans son ensemble inacceptable puisqu’il affecte en premier lieu les ménages les plus pauvres, mais il l’est d’autant plus qu’il touche aux biens culturels, (...) Lire la suite »
Logement : Les obligations du locataire
Mardi 15 mai 2012, par // Immobilier
Les obligations du locataire sont les mêmes pour tous les types de location. Le locataire à l’obligation de : payer le loyer et les charges locatives justifiées aux dates prévues. Cette obligation est impérative. Le paiement partiel peut être une cause de résiliation du bail. En cas de litige et lorsque le locataire estime que le propriétaire n’a pas exécuté ses obligations, il peut toutefois se (...) Lire la suite »
La prime à la naissance
Mardi 15 mai 2012, par // Vie pratique, droit
La prime à la naissance de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje) est une prime versée en fin de grossesse pour préparer l’arrivée de l’enfant. Elle a pour objet de faire face aux dépenses liées à la naissance d’un d’enfant et à son entretien. Elle est versée sous condition de ressources. Conditions pour en bénéficier Conditions liées à la grossesse Une personne peut bénéficier de la prime (...) Lire la suite »
Remboursement des taxes sur les carburants
Mardi 15 mai 2012, par // Auto, moto, transports
Remboursement des taxes sur les carburants aux transporteurs routiers Les entreprises de transport routier de marchandises et de transport en commun de voyageurs bénéficient, sur une base forfaitaire, du remboursement partiel de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE), qui a remplacé la TIPP/TIC (taxe intérieure sur les produits pétroliers et taxe intérieure sur la (...) Lire la suite »