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Derniers articles
Rapport n° 3002 - Travail : dialogue social et emploi
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Mercredi 22 juillet 2015
Rapport de M. Christophe Sirugue sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2993), n° 3002
Compte rendu n° 58 - mercredi 22 juillet 2015 - séance de 10 heures
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Mercredi 22 juillet 2015
Examen, en vue de la lecture définitive, du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2988) (M. Christophe Sirugue, rapporteur) - Présences en réunion
Proposition de résolution n° 2972 - Dérives liées à l'application du dispositif des travailleurs détachés au secteur du Bâtiment Travaux Publics
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Jeudi 16 juillet 2015
Proposition de résolution de M. Bernard Accoyer visant à la création d'une commission d'enquête relative aux dérives liées à l'application du dispositif des travailleurs détachés au secteur du Bâtiment Travaux Publics, n° 2972
Texte adopté n° 564 - Travail : dialogue social et emploi
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Vendredi 10 juillet 2015
Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relatif au dialogue social et à l'emploi, texte adopté n° 564
Compte rendu n° 55 - mercredi 8 juillet 2015 - séance de 9 heures 30
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Vendredi 10 juillet 2015
Audition de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées, de l'autonomie et de l'enfance, auprès de la ministre des Affaires sociales et de la Santé, sur le projet de loi, adopté au Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle (...)