Tous les occupants d’un véhicule, qu’ils soient adultes ou enfants, doivent voyager en étant retenus par une ceinture de sécurité ou un dispositif adapté à leur âge, taille ou poids pour les enfants.

Pour un adulte

Port de la ceinture de sécurité

La ceinture de sécurité est obligatoire et doit :

être ajustée au passager et adaptée à sa morphologie et son poids,

être mise tant à l’avant qu’à l’arrière du véhicule,

équiper chaque siège, qui ne peut être occupé que par une seule personne.

Des dispenses de port de ceinture sont possibles.

Le port de la ceinture est également obligatoire pour les passagers d’autocars et de minibus.

Sanctions

Le non-respect de ces obligations par le conducteur ou le passager est passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 750 € et d’un retrait de 3 points du permis pour le conducteur non attaché.

Pour un enfant

Selon son âge, son poids ou sa taille, un enfant doit être placé à l’avant ou à l’arrière d’un véhicule, dos à la route ou non et être placé dans un dispositif de sécurité homologué ou directement sur le siège du véhicule avec la ceinture de sécurité attachée.

Qu’il s’agisse d’un lit nacelle, d’un siège , ou d’un rehausseur , tous les dispositifs pour enfants doivent être conformes à des normes européennes.

Le choix d’un dispositif dépend de la présence ou non d’attaches de type Isofix sur le véhicule. Depuis 2011, tous les véhicules en sont équipés alors qu’auparavant seuls certains modèles l’étaient.

Si le véhicule ne dispose pas d’attaches Isofix, le dispositif pour enfant est fixé avec les ceintures du véhicule et il doit être choisi en fonction du poids de l’enfant.

Si le véhicule est équipé des attaches Isofix, le dispositif pour enfant est fixé avec les attaches Isofix du véhicule et il doit être choisi en fonction de la taille de l’enfant.